Le 20/11/2026
9h30>12h30Vannes
dans les locaux de la CCI du Morbihan, Délégation de Vannes, Zone de Laroiseau, 6 rue Ella Maillart

Les biens à double usage concernent un nombre croissant d’entreprises, parfois sans qu’elles en aient pleinement conscience. Certaines identifient un risque, mais peinent à comprendre les obligations applicables et à structurer leurs démarches. D’autres ne sont pas conscientes qu’elles exportent des « BDU » et l’apprennent lorsque les douanes bloquent une marchandise pour lever le doute au moment de l’exportation… Dans un contexte réglementaire exigeant, la conformité est essentielle pour faire face sereinement aux contrôles.

Cette réunion d’information en présentiel vous permettra de déterminer si vos produits sont concernés par la réglementation relative aux biens à double usage. À travers une approche concrète, vous apprendrez à analyser l’annexe I du règlement (UE) 2021/821, à utiliser les outils de corrélation disponibles, à identifier vos interlocuteurs dans l’administration et à appréhender les situations de classement complexes, notamment celles impliquant logiciels, cryptologie, technologies ou encore composants.

Que vous soyez novices ou déjà confrontés à ces questions, cette session d’échange avec l’intervenant et les autres participants, vous aidera à structurer vos démarches, à identifier les licences adaptées à vos opérations et à mieux appréhender le circuit de demande afin de sécuriser vos activités à l’export et gagner en sérénité pour les cas futurs.

Intervenant :

  • Baptiste JOYAU
    Chargé de mission aéronautique
    Bureau de l’expertise technique et industrielle
    DGE / SI / SBDU

Public concerné :

  • Direction Générale (Dirigeant, PDG)
  • Commercial
  • Administration des Ventes (ADV)
  • Achats / Approvisionnements
  • Transport / Logistique
  • Conformité
  • Juridique
  • Qualité
  • Production / SAV
  • R&D Innovation

Réunion d’information gratuite :

BCI étant financée par le Conseil régional et la CCI Bretagne, les réunions d’information et les webinaires sont réservés aux entreprises domiciliées en Bretagne (siège social ou établissement secondaire).
Le compte-rendu de la réunion sera consultable en ligne sur BCI info.
Le support de présentation sera accessible sous réserve de l’autorisation de l’intervenant.

Pour plus d’information, contactez :

 

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