Le 27/02/2025
10h30>12h00Webinaire

L’espèce tarifaire fait partie du triptyque « espèce, origine et valeur » qui conditionne le traitement douanier réservé à la marchandise (droits de douane, taxes et mesures spécifiques applicables).

C’est un élément fondamental de la réglementation douanière, c’est également à partir de cette nomenclature que l’origine du produit pourra être établie.

L’enjeu est majeur et le classement ne doit pas être laissé au hasard !

Plan :

  • Les 3 notions pour le traitement douanier réservé à la marchandise : « espèce, origine et valeur »
  • Ce que conditionne l’espèce tarifaire
  • Structure du code douanier
  • Comment procéder au classement d’un produit et qui est en est responsable ?
  • Espèce tarifaire et organisation interne des opérateurs
  • Aide au classement
  • Exemple de classements

Intervenant :

  • Rodolphe LUCAS
    Consultant en douane et en commerce international

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