Mis à jour le 03/06/2026

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Un rectificatif du 10 avril 2026 du règlement (UE) 2023/1542 relatif aux batteries apporte des précisions sur les exigences de marquage des déchets issus de ces produits.

Les opérateurs doivent veiller à une identification claire des batteries en fin de vie, afin de garantir leur traçabilité tout au long de la chaîne de collecte, de traitement et de recyclage. Cette exigence participe à une meilleure gestion des flux de déchets et à l’optimisation des performances de recyclage.

En pratique, les entreprises doivent s’assurer que leurs dispositifs d’étiquetage et de suivi permettent de distinguer les différents types de batteries (batteries portables, batteries SLI, batteries de moyens de transport légers (MTL), batteries pour véhicules électriques (VE) et batteries industrielles) et de faciliter leur orientation vers les filières de traitement appropriées.

Ces précisions s’inscrivent dans le renforcement global du cadre européen applicable aux batteries, marqué par une exigence accrue de transparence et de responsabilité des opérateurs.

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