Inspections et contrôles de conformité avant embarquement, comment anticiper ?

Avant l’embarquement de vos marchandises, les contrôles de conformité sont parfois (selon la destination et selon les produits) une étape incontournable garantissant le respect des normes de qualité de vos produits, les spécifications techniques et les exigences du pays concerné. La qualité des produits et la protection des consommateurs restent des priorités majeures pour de nombreux pays ayant mis en place différents dispositifs pour en garantir le respect.

Dans ce contexte, plusieurs pays ont instauré des contrôles de conformité des marchandises importées, venant progressivement remplacer les inspections avant embarquement (PSI). Ces contrôles s’inscrivent dans le cadre de Programmes de Vérification de la Conformité (PVOC), définis par certains pays importateurs et réalisés, avant expédition, dans les pays exportateurs via des organismes mandatés.

Les exigences en termes de niveaux de contrôle, de méthodes, de délais et de coûts, varient selon les pays et la nature des produits, aussi, il est essentiel d’anticiper ces formalités.

Quelle différence entre une inspection avant embarquement et un contrôle de conformité ? Quelles marchandises sont concernées par ces dispositifs et quels pays ? Quels coûts ? Comment anticiper ces exigences ?

Autant de questions auxquelles Madame Luciana GARCIA CASTELLANO, Business Development Manager chez COTECNA, a pu répondre à l’occasion d’un webinaire organisé à destination des entreprises bretonnes.

Que faut-il retenir de ce webinaire?

Retour de Monia Benrahal – Conseillère International

” Notre experte, Luciana GARCIA CASTELLANO a ouvert le webinaire par un rappel sur les inspections avant expédition ou Pre-Shipment Inspection / PSI.  Dans de nombreux pays, ces inspections avant expédition ont largement cédé la place, aux programmes de vérification de la Conformité -VOC.

 Historiquement, les PSI étaient à la charge (frais) de l’importateur lors de l’ouverture de sa licence d’importation, ces contrôles sont effectués, avant l’embarquement des marchandises, par une société d’inspection mandatée par le gouvernement du pays importateur. L’objectif étant de s’assurer que la déclaration en douane est correcte et que les codes douaniers sont les bons et les droits et taxes à l’importation correctement calculés et prélevés à l’arrivée.

Après ce rappel, notre intervenante a présenté le sujet principal de la réunion : la Vérification de la Conformité / VOC.

Avant l’expédition, certaines administrations étrangères peuvent imposer un contrôle des produits destinés à leurs marchés. Selon le pays, il peut s’agir d’une inspection avant expédition ou d’une vérification de conformité. Les produits concernés et les modalités de contrôle varient selon les exigences du pays de destination. L’objectif de la VOC est de s’assurer que les marchandises respectent les exigences techniques, sanitaires ou de sécurité du pays de destination. La Vérification de la Conformité est réalisée par une société d’inspection mandatée par le gouvernement du pays importateur, comme Cotecna (Bureau Véritas, Intertek, etc..).

Le niveau de contrôle varie notamment selon le produit, son niveau de risque, la régularité des expéditions et le profil de l’exportateur.

Il existe 3 voies de contrôle : routes A, B et C, allant d’une inspection renforcée et contraignante, à une surveillance davantage fondée sur le système qualité du fabricant.

Selon les cas, l’organisme peut demander des documents techniques, des rapports d’essais ou des analyses réalisées par un laboratoire agréé.

Lorsque le contrôle est concluant, un certificat de conformité est délivré. Ce document peut conditionner le dédouanement à l’arrivée et réduire le risque de blocage ou de refus de la marchandise.

Les exigences étant propres à chaque destination et susceptibles d’évoluer, il est prudent de les identifier dès la phase commerciale, en s’appuyant sur les services de BCI, son organisme de contrôle (COTECNA) ou encore sur l’importateur, avant de conclure la vente ou d’expédier les marchandises.

Enfin, la conformité relevant de la responsabilité de l’exportateur, quel que soit l’Incoterm utilisé, il est recommandé de bien vérifier les exigences applicables en amont, de prévoir les éventuels frais de contrôle et d’anticiper les délais avant l’expédition.”

Pour plus de détails, le support de présentation et le replay sont disponibles ci-dessous :