Français
Webinaire-BCI

Brexit : sécuriser ses commandes export €/£ – L’assurance change multi-commandes de BPI

Webinaire organisé par BCI en partenariat avec Bpifrance Assurance Export - 19 janvier 2021

L’intégralité des conséquences du Brexit, à court et long terme, avec les impacts économiques d’un Royaume-Uni qui ne fera pas…
Français
Webinaire-BCI

Franchissons le Brexit ensemble! Etes-vous prêts?

Webinaire organisé par BCI en partenariat avec la Douane et la DRAAF

Au 1er janvier 2021, le Brexit sera effectif : êtes-vous prêts ? Le rétablissement des frontières va se traduire par…
Français

BREXIT : Comment vérifier les droits de douane à l’import au Royaume-Uni ?

- 05 janvier 2021 -

Un accord entre le Royaume-Uni et l’UE a été conclu le 24 décembre 2020. Il est entré en vigueur le…
Français

Les grandes lignes de l’accord post-Brexit

- 29 décembre 2020 -

Le  24 décembre 2020, les négociateurs européens et britanniques ont trouvé un accord commercial qui réglemente les échanges entre le…
Français

Vidéo des douanes : comment se préparer au Brexit

- 21 octobre 2020 -

Les douanes répondent à 6 questions pour vous préparer au Brexit. Elles rappellent l’importance de permettre aux opérateurs en charge…
Français
brexit

Guide douanier de préparation au Brexit

Dossier réalisé par la Direction des Douanes - janvier 2021

L’Union Européenne et le Royaume-Uni ont trouvé un accord de commerce et de coopération le 24 décembre 2020 dans le…
Français
Covid-19

Actualités Covid-19 : Fin du régime dérogatoire de contrôle des normes de sécurité applicable à l’importation des masques, visières et lunettes de protection

- 2 juillet 2020 -

La note de la Douane précise les dates de fin du régime dérogatoire (2 septembre et 31 octobre 2020) et…
Français

LE CARNET ATA de passage en douane

- janvier 2021 -

Le carnet ATA, Admission Temporaire/Temporary Admission, est un document douanier qui permet d’exporter et d’importer temporairement des marchandises, en suspension…
Français

Outil de vérification du N° EORI GB

- 25 janvier 2021 -

Le Gouvernement britannique a mis en place un outil de vérification des N° EORI GB nécessaires dans certaines situations d’export…
Français

BREXIT : guide complet du dédouanement import/export côté Royaume-Uni

- janvier 2021 -

Le guide douanier publié par la douane britannique présente les procédures de circulation des marchandises entre la Grande-Bretagne et l’Union…
Français

Brexit : Nouvelles règles et formalités pour la circulation des personnes

- 20 janvier 2021 -

Depuis le 1er janvier 2021, le Royaume-Uni est officiellement devenu un pays tiers et les règles de circulation des personnes…
Français
Webinaire-BCI

Algérie – Nouvelle Loi de Finances 2021

Webinaire organisé par BCI en partenariat avec la CCI Algéro Française - 18 janvier 2021

En dépit de la conjoncture sanitaire  difficile et inédite que traverse l’Algérie  et de la chute des recettes d’exportations, les…
Français

Vidéo des douanes : Que contient l’accord de libre-échange avec le Royaume-Uni ?

- 18 janvier 2021 -

Dans une vidéo, les services des douanes présentent les principaux éléments de l’accord RU/UE du 24 décembre 2020 à prendre…
Français
Webinaire-BCI

Les réglementations pour les dispositifs médicaux de la FDA et les nouveautés suite au Covid

Webinaire proposé par BCI en partenariat avec REGISTRAR CORP - 12 janvier 2021

La FDA (Food and Drug Administration américaine) règlemente la mise sur le marché des dispositifs médicaux aux USA. C’est sur…
Français

BREXIT : Vos contacts et sources d’information de référence

- 21 janvier 2021 -

Suite à l’accord de commerce et de coopération du 24 décembre 2020 entre le RU et l’UE, et pour répondre…
Français

BREXIT : Les procédures et notes des douanes françaises

- 8 janvier 2021 -

Suite à la signature d’un accord de commerce et de coopération entre le Royaume-Uni et l’Union Européenne le 24 décembre…
Français

Brexit : Accord RU-UE et le statut d’Exportateur Enregistré/REX

- 6 janvier 2021 -

Suite à la signature d’un accord le 24 décembre 2020 entre le Royaume-Uni et l’Union Européenne, voici quelques informations essentielles…
Français

BREXIT : Le point pour les secteurs agricoles, agroalimentaires, la pêche et la forêt

- 28 décembre 2020 -

Le Royaume-Uni est officiellement sorti de l’Union Européenne le 31 janvier 2020 à minuit et deviendra un pays tiers à…
Français

L’Union européenne

Formalités et documents requis dans le cadre des échanges de biens intracommunautaires - décembre 2020

Les informations contenues dans cette fiche concernent les pays de l’Union européenne, à savoir :   Allemagne, à l’exception de…
Français

TVA intracommunautaire

- janvier 2021 -

La réglementation des échanges intracommunautaires exige de vérifier la validité d’un numéro de TVA communiqué par votre client dans un…
Français

BREVE : Nigéria – bordereau de suivi des cargaisons

- 21 décembre 2020 -

Depuis octobre 2020, l’Advance Cargo Declaration (attestation préalable de chargement) est obligatoire pour tout le fret maritime.
Français

BREVE : Haïti – nouvelle procédure d’inspection avant embarquement

- 21 décembre 2020 -

Le ministère de l’Économie et des Finances haïtien a décidé de mettre en place un Programme de Vérification de la…
Français

BREVE : Etats-Unis – renouvellement enregistrement FDA 2020

- 21 décembre 2020 -

Pour les produits alimentaires relevant du champ de compétence de la FDA (Food & Drug Administration), c’est-à-dire l’ensemble des produits…
Français

BREVE : Importation en UE de produits américains soumis à droits de douane additionnels

- 21 décembre 2020 -

La douane publie un avis aux importateurs présentant les mesures prises à l’encontre des produits américains depuis le 10/11/2020 suite…
Français

BREVE : Asie – le plus vaste accord de libre-échange signé au monde

- 21 décembre 2020 -

Quinze pays d’Asie et du Pacifique ont signé un accord commercial autour de la Chine le 15/11/2020. Ce partenariat régional…
Français

BREVE : Allemagne – nouvelle loi sur les piles

- 21 décembre 2020 -

De nouvelles obligations pour les producteurs et les metteurs sur le marché de piles et d’appareils comportant des piles vont…
Français

BREVE : Nomenclatures douanières – tables de concordance SH 2017-2022

- 21 décembre 2020 -

Le site de l’Organisation Mondiale des Douanes a fait paraître les tables de concordance du Système Harmonisé 2017-2022. Table I…
Français

BREVE : UE et Indications Géographiques Protégées

- 21 décembre 2020

L’Union européenne a créé une base de données inventoriant les Indications Géographiques Protégées de 74 pays ainsi que les règles…
Français

BREVE : Système REX pour l’application du Système de Préférences Généralisé

- 21 décembre 2020 -

La Commission européenne a publié le 26/10/2020 une mise à jour de la liste des pays appliquant le système REX.…
Français

BREVE : Commission européenne – nouveau système de plaintes

- 21 décembre 2020 -

La CE a mis en place un nouveau système de dépôt pour lutter contre les barrières commerciales et les violations…

Vous n’avez pas trouvé l’info que vous cherchiez ?

Contactez-nous et nous chercherons pour vous !

Contact