Technique & réglementaire

ÉQUATEUR : CONTEXTE RÈGLEMENTAIRE

L’Equateur est membre de l’OMC depuis le 21 janvier 1996. L’Equateur a conclu divers accords avec plusieurs zones de pays…

COLOMBIE : CONTEXTE RÈGLEMENTAIRE

La Colombie est membre de l’OMC depuis le 30 avril 1995. Ce pays a conclu divers accords avec plusieurs zones…

PÉROU: CONTEXTE RÈGLEMENTAIRE

Le Pérou est membre de l’OMC depuis le 1er janvier 1995. Ce pays a conclu divers accords avec plusieurs zones…

OMAN : CONTEXTE RÈGLEMENTAIRE

Oman est membre de l’OMC depuis le 9 novembre 2000. Oman est membre du CCG (Conseil de coopération du Golfe) qui comprend…

QATAR: CONTEXTE RÈGLEMENTAIRE

Le Qatar est membre de l’OMC depuis le 13 janvier 1996. Ce pays appartient à l’OPEP (Organisation des pays exportateurs de…

La douane française : se préparer au Brexit !

juillet 2018

La douane française, via son site web, propose une analyse des changements que le Brexit va induire auprès des entreprises…

ANGOLA : CONTEXTE RÈGLEMENTAIRE

L’Angola est membre de l’OMC depuis le 23 novembre 1996. Elle est membre de l’Union africaine,  la SADC (Communauté pour le Développement de…

MAURITANIE : CONTEXTE RÈGLEMENTAIRE

La Mauritanie est membre de l’OMC depuis le 23 mai 1995. Elle appartient à l’UMA (Union du Maghreb Arabe) et l’UA…

LIBYE : CONTEXTE RÈGLEMENTAIRE

La Libye n’est pas  membre de l’OMC. Elle bénéficie du statut d’observateur. Elle fait partie du GAFTA (Grande zone arabe de libre-échange). Elle…

CONGO KINSHASA (RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE) : CONTEXTE RÈGLEMENTAIRE

La République démocratique du Congo est membre de l’OMC depuis le 1er janvier 1997. Il fait partie du COMESA (Marché commun…

JORDANIE : CONTEXTE RÈGLEMENTAIRE

La Jordanie est membre de l’OMC depuis le 11 avril 2000. Elle fait partie d’une zone de libre-échange arabe avec l’Egypte,…

Comment se faire payer par vos e-acheteurs, en France et à l’étranger ? Aspect fiscaux : TVA de la vente en ligne , en France et à l’étranger

Open de l'international - 2 juillet 2018

E-commerce à l’international : quels sont les différents moyens de se faire payer par vos E-acheteurs? Quid de la TVA…

Douanes : exportateur agréé vs exportateur enregistré

Open de l'international - 2 juillet 2018

Exportateurs, vous commercez avec des pays partenaires de l’Union européenne dans le cadre d’accords de libre échange. Profitez des opportunités…

Certification de conformité à l’export : Quels aspects règlementaires ?

Open de l'international - 2 juillet 2018

Lorsque vous exportez de la marchandise, les autorités douanières étrangères peuvent exiger que vos biens ou dispositifs répondent aux standards…

Japon – Accords de libre-échange (APE) : ce qui va changer

Open de l'international - 2 juillet 2018

Dans le cadre de la 6ème édition de l’Open de l’International qui s’est déroulé à Rennes le 2 juillet dernier,…