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BRÈVE : Burkina Faso

octobre 2018

Les exportations à destination du Burkina Faso faisaient l’objet, en amont de leur embarquement, d’une inspection des marchandises. La Cotecna…

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BRÈVE : Ethiopie/Rwanda/Somalie/Soudan/Djibouti – mise en place de la “Djibouti Free Trade Zone”

octobre 2018

Le 5 juillet, le Premier ministre éthiopien et les présidents rwandais, somalien, soudanais et djiboutien ont inauguré à Djibouti la…

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BRÈVE : Union européenne – matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

octobre 2018

Le Règlement 2018/831 du 5 juin 2018 vient modifier le Règlement 10/2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique…

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BRÈVE : Canada – modification de la liste des ingrédients pour les cosmétiques

octobre 2018

Les autorités canadiennes ont mis à jour, en juin 2018, la liste critique des ingrédients dont l’utilisation est restreinte ou…

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BRÈVE : Union européenne – norme Codex 192-1995

octobre 2018

La version 2018 de la norme générale pour les additifs alimentaires (NGAA) a été publiée, incluant les révisions adoptées lors…

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BRÈVE : Russie – hausse de TVA

octobre 2018

Le taux actuel de TVA applicable en Russie passera de 18 % à 20 % à compter du 1er janvier…

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BRÈVE : Taïwan – allègement des conditions d’importation pour les viandes porcines françaises :

octobre 2018

Depuis septembre 2018, les autorités vétérinaires taïwanaises ont accepté le principe de pré-listing pour l’agrémentation des abattoirs de viandes porcines…

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BREVE : Chine

octobre 2018

Le 19 septembre s’est tenu un groupe de travail franco-chinois sur les questions sanitaires et phytosanitaires entre Zhang Jiwen, vice-ministre…

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BRÈVE : Allemagne – complément à Objectif International de septembre 2018

octobre 2018

Une nouvelle loi sur les emballages entrera en vigueur en Allemagne à partir du 1er janvier 2019. L’un des principaux…

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BRÈVE : Brésil – suppression de droits de douane sur certains produits

octobre 2018

Le Brésil vient à nouveau de supprimer certains droits de douane. Ces suppressions concernent les produits informatiques et de télécommunication…

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BRÈVE : États-Unis – renouvellement biennal d’enregistrement FDA (USA Biennal renewal registration)

octobre 2018

La période de renouvellement des enregistrements des établissements auprès de la Food & Drug Administration a démarré le 1er octobre.…

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BRÈVE : Australie et Nouvelle-Zélande – traitement impératif contre la BMSB (brown marmorated stink bug)

octobre 2018

Les ministères de l’Agriculture australien et néo-zélandais ont convenu d’une révision des mesures concernant le traitement phytosanitaire contre les punaises…

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BRÈVE : UE/Commerce – Mesures de sauvegarde provisoires sur les importations de certains produits sidérurgique

septembre 2018

Le règlement d’exécution 2018/1013 de la Commission a été publié au JOUE le 17 juillet 2018. En réponse à l’adoption…

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BRÈVE : Bolivie

septembre 2018

La Bolivie ayant adhéré à la Convention de la Haye relative à l’apostille, les Certificats de libre vente pour les…

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BRÈVE : Canada – mise en ligne d’un nouvel outil d’étiquetage pour l’industrie alimentaire

septembre 2018

De nouvelles exigences applicables à l’étiquetage nutritionnel, à la liste des ingrédients et aux colorants alimentaires sont entrées en vigueur…

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